CONSEIL MUNICIPAL DU 28 SEPTEMBRE 2016

1. Aménagement d’un carrefour giratoire (giratoire de l’aérium).

Rapporteur : Monsieur MORVAN.

 

2. Avenant au contrat Enfance-Jeunesse.

Rapporteur : Monsieur PERRIÈRE.

 

3. Renouvellement d’une convention d’occupation de terrain avec la société Vermilion Rep SAS : canalisation minière « Guagnot-Berganton ».

Rapporteur : Madame PALLET.

 

4. Convention de sous-traitance d’exploitation de la zone de mouillage n°15D (Tracasse). 

Rapporteur : Monsieur PERRIÈRE.

 

5. Rapport d’observations définitives arrêté par la Chambre Régionale des Comptes d’Aquitaine Limousin Poitou-Charentes pour le contrôle de la gestion communale, pour les exercices 2009 à 2013.

Rapporteur : Monsieur PERRIÈRE.

 

6. Création de postes.

Rapporteur : Monsieur FINANCE.

 

7. Déclassement du domaine public routier d’un délaissé de voirie.

Rapporteur : Monsieur MORVAN.

 

8. Budget eau potable 2016 : décision modificative n°1.

Rapporteur : Monsieur PERRIÈRE.

 

9. Budget communal 2016 : décisions modificatives 1 et 2.

Rapporteur : Monsieur PERRIÈRE.

 

10. Enfouissement des lignes téléphoniques sur la rue du XIV Juillet : 3ème tranche.

Rapporteur : Monsieur MORVAN.

 

11. Attribution d’une indemnité horaire pour travail du dimanche et jours fériés.

Rapporteur : Monsieur FINANCE.

 

12. Rapport annuel du délégataire du service public de l’eau potable, année 2015.

Rapporteur : Monsieur MORVAN.

 

13. Rapport assainissement 2015.

Rapporteur : Monsieur MORVAN.

 

14. Rapport gaz 2015.

Rapporteur : Monsieur MORVAN.

 

15. Rapport SIBA 2015.

Rapporteur : Monsieur MORVAN.

 

16. RPQS eau potable.

Rapporteur : Monsieur MORVAN.

 

17. Statuts COBAN.

Rapporteur : Monsieur PERRIÈRE.

 

18. Tableau des effectifs.

Rapporteur : Monsieur PERRIÈRE.